ORDRE DU JOUR :
1°/ Convention risque « prévoyance »
2°/ Renouvellement ligne de crédit
3°/ Investissement 2020
4°/ Acquisition parcelles pour création stationnements
5°/ Questions diverses >suite
Ordre du jour :
1°/ Présentation du rapport d’activité d’Annonay Rhône Agglo
2°/ Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable 2018.
3°/ Participation à la taxe des ordures ménagères
4°/ Renouvellement et modification du contrat professionnel de location - 14 (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Acquisition d’un bien vacant et sans maître à Combes - parcelle A n°234
2°/ Parcours Emploi Compétences (PEC) - embauche d’un salarié
3°/ Demande de subvention auprès du Département "Foire aux plantes rares"
4°/ Demande de subvention auprès du SDE 07 dans le cadre des certificats (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte de gestion du receveur - Année 2018
2°/ Vote du compte administratif 2018
3°/ Affectation des résultats
4°/ Vote des budgets 2019
5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2019
6°/ Redevance d’Occupation du Domaine Public pour (...) >suite
ORDRE DU JOUR :
1°/ Avenant contrat de travail personnel de l’école.
2°/ Syndicat des eaux Annonay - Serrières : Alimentation en eau potable à Combes - Convention de coordination et de participation.
3°/ SDE 07 : Enfouissement "chemin de l’Abreuvoir" - Acceptation de l’avant-projet sommaire.
4°/ (...) >suite