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Comptes rendus 2019

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 02 septembre
Ordre du jour : 1°/ Acquisition d’un bien vacant et sans maître à Combes - parcelle A n°234 2°/ Parcours Emploi Compétences (PEC) - embauche d’un salarié 3°/ Demande de subvention auprès du Département "Foire aux plantes rares" 4°/ Demande de subvention auprès du SDE 07 dans le cadre des certificats (...) > suite




Conseil municipal du 08 avril
Ordre du jour : 1°/ Approbation du compte de gestion du receveur - Année 2018 2°/ Vote du compte administratif 2018 3°/ Affectation des résultats 4°/ Vote des budgets 2019 5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2019 6°/ Redevance d’Occupation du Domaine Public pour (...) > suite


Conseil municipal du 04 février
ORDRE DU JOUR : 1°/ Avenant contrat de travail personnel de l’école. 2°/ Syndicat des eaux Annonay - Serrières : Alimentation en eau potable à Combes - Convention de coordination et de participation. 3°/ SDE 07 : Enfouissement "chemin de l’Abreuvoir" - Acceptation de l’avant-projet sommaire. 4°/ (...) > suite


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