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Comptes rendus 2014

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 1er décembre
Ordre du jour : 1°/ Vente épareuse 2°/ Adhésion au Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche 3°/ Convention avec la commune de Savas pour la participation financière relative au TAP 4°/ Modification du temps de travail pour le poste d’ATSEM 5°/ Contrat de maintenance logiciels SIRAP 6°/ (...) > suite


Conseil municipal du 13 octobre
Ordre du jour : 1°/ Décisions modificatives 2°/ Renouvellement CUI 3°/ Taxe ordures ménagères 4°/ Taxe d’aménagement 5°/ Contrat de maitenance logiciels SIRAP 6°/ Acquisition parcelles lieudit Combes 7°/ Contrats de travail employées écoles 8°/ Questions (...) > suite


Conseil municipal du 25 août
Ordre du jour : 1°/ Renouvellement contrat à durée déterminée 2°/ Renouvellement contrat unique d’insertion 3°/ Convention avec la commune de Savas pour la location de la salle communale 4°/ Décision modificative n°02 5°/ Subvention classe découverte 6°/ Demande de subvention "réserve parlementaire" (...) > suite


Conseil municipal du 07 juillet
Séance extraordinaire
Ordre du jour : 1°/ renouvellement ligne de crédit 2°/ emprunt > suite


Conseil municipal du 20 juin
Ordre du jour : 1°/ Délégués élections sénatoriales 2°/ Jury d’assises pour l’année 2015 3°/ Commission communale des impôts directs 4°/ Questions diverses > suite


Conseil municipal du 02 juin
Ordre du jour : 1°/ Subvention Foire aux plantes rares 2014 2°/ Acquisition parcelles B 1427 et B 1425 zone de Massas : piste cyclable 3°/ Désignation des délégués Ardèche Musique et Danse 4°/ Convention sensibilisation aux pratiques musicales à l’école - année 2014/2015 5°/ Indemnité de conseil du (...) > suite


Conseil municipal du 23 avril
Ordre du jour : 1°/ Approbation des comptes de gestion du receveur 2013 2°/ Vote des comptes administratifs 2013 3°/ Affectation des résultats 4°/ Vote des budgets 5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2014 6°/ Election d’un 4ème adjoint 7°/ Indemnités des élus 8°/ (...) > suite


Conseil municipal du 24 février
Ordre du jour : 1°/ Location chambres 2°/ Extinction de l’éclairage public 3°/ Convention de mise à disposition d’un terrain 4°/ GRDF extension réseau 5°/ Convention relative à l’entretien et la maintenance des itinéraires cyclables 6°/ Accès futurs commerces RD 820 7°/ Modification statuts SDE 07 (...) > suite


Conseil municipal du 20 janvier
Ordre du jour : 1°/ Engagement de crédits pour l’année 2014 2°/ Demande de subvention DETR 3°/ Protection sociale complémentaire Convention de participation Risque prévoyance / Garantie maintien de salaire 4°/ Taxe Foncière des Propriétés Bâties des terrains de golf / demande d’éxonération partielle (...) > suite


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