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Comptes rendus 2012
Articles de cette rubrique
Conseil du 04 décembre 2012
Ordre du jour :
1°/ Convention de gestion "secteur ados"
2°/ Marché groupement de commandes d’étude diagnostic accessibilité "voirie - espaces publics"
3°/ Adhésion de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône
4°/ Décision modificative n°02
5°/ Réglement (...) > suite
Conseil du 05 novembre 2012
Ordre du jour :
1°/ SDE 07 Enfouissement
2°/ Taxe ordure ménagère
3°/ Avancement de grade
4°/ Recensement de la population
5°/ Intégration de la voirie "les Allées de Quintieux" dans le domaine public
6°/ Questions diverses > suite
Conseil du 26 septembre 2012
Ordre du jour :
1°/ Contrat Enfance Jeunesse
2°/ Tarifs foire aux plantes rares
3°/ Tarif ticket de cantine
4°/ Renouvellement CUI
5°/ SDE dissimulation des réseaux
6°/ Convention élargissement voie communale n°118
7°/ Bail logement 95 rue du 08 août 1944
8°/ Convention ménage association (...) > suite
Conseil du 03 juillet 2012
Ordre du jour :
1°/ Convention aménagement de Combes
2°/ Dégâts d’orage
3°/ Cession de terrain zone de Massas
4°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF
5°/ Convention sensibilisation aux pratiques musicales, année scolaire 2012/2013
6°/ Questions (...) > suite
Conseil du 22 mai 2012
Ordre du jour :
1°/ Ligne de crédit
2°/ Contrat enfance jeunesse : paiement des acomptes trimestriels
3°/ Acquisition terrain "chemin des grandes vignes"
4°/ Demande de subvention Foire aux plantes rares
5°/ Demande de subvention pour le déneigemment 2011/2012
6°/ Convention sociale d’aide à (...) > suite
Conseil du 27 mars 2012
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte de gestion du receveur 2011
2°/ Vote du compte administratif 2011
3°/ Affectation des résulats
4°/ Vote du taux d’imposition de 2012, des taxes foncières et de la taxe d’habitation.
5°/ Vote du budget 2012
6°/ Frais de participation SIVD
7°/ (...) > suite
Conseil du 07 février 2012
Ordre du jour :
1°/ Bail location 89 rue des Bourbons
2°/ Salle des Associations
3°/ Transfert compétence assainissement
4°/ Investissement 2012
5°/ Statuts de la Commuanauté de Communes
6°/ Demande de subvention "Marché Provençal"
7°/ Demande de subvention église
8°/ Questions (...) > suite
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