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Comptes rendus 2013

Articles de cette rubrique


Conseil du 9 décembre
Ordre du jour : 1°/ Renouvellement CDD 2°/ Décisions modificatives 3°/ Amortissements 4°/ Tarifs et réglement de la salle communale 5°/ Convention pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur avec GRDF 6°/ Acquisitions foncières 7°/ Questions (...) > suite


Conseil du 2 septembre
Ordre du jour : 1°/ Emprunt 2°/ Renouvellement contrat unique d’insertion (C.U.I.) 3°/ Eveil musical 4°/ Tarif foire aux plantes rares du 6 octobre 2013 5°/ Déclassement voirie 6°/ Bail appartement gérant du restaurant 7°/ Questions (...) > suite


Conseil du 22 juillet
Conseil municipal Séance extraordinaire ordre du jour : 1°/ Approbation emprunt travaux et crédits relais > suite


Conseil du 25 juin
Ordre du jour : 1°/ Subvention Fête de la Musique 2°/ Aide aux communes pour le déneigement 3°/ Cession parcelle A 2119 au profit de la commune 4°/ Suppression emplacement réservé n°42 5°/ Extension service scolaire SIVD 6°/ Convention "Traversée d’agglomération RD 3423 7°/ Redevance occupation (...) > suite


Conseil du 13 mai
Ordre du jour : 1°/ Convention pour les chambres d’hötes 2°/ Demande de subvention Foire aux plantes rares 3°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF 4°/ Convention Syndicat des Eaux 5°/ Convention FRANCE TELECOM 6°/ Subvention appel à projet développement durable 7°/ Opération (...) > suite


Conseil du 25 mars
Ordre du jour : 1°/ Maîtrise d’oeuvre - aménagement entrée sud St Clair 2°/ Coordinateur sécurité chantier - aménagement entrée sud St Clair 3°/ Nouvelle représentation des communes au sein de la COCOBA 4°/ Emplacements réservés RD 820 5°/ Enfouissement réseaux rue des Cerisiers et rue de la Croix du (...) > suite


Conseil du 26 février
Ordre du jour : 1°/ Investissement 2013 2°/ Ligne de crédit 3°/ Subvention marché provençal 4°/ Subvention Pont de la Combe 5°/ Ré écriture de la délibération PLU 6°/ Classement des voies communales 7°/ Bail location 89 rue des Bourbons 8°/ Renouvellement contrat CUI 9°/ Contrats d’assurance des (...) > suite


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