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Comptes rendus 2015

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 30 novembre
Ordre du jour : 1°/ Décisions modificatives 2°/ Tarification salle communale 3°/ Bail 89 rue des Bourbons - local des infirmières 4°/ Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires 5°/ Convention avec la mairie de Savas 6°/ Commission (...) > suite


Conseil Municipal du 05 octobre 2015
Ordre du jour : 1°/ Garantie maintien de salaire 2°/ Avantages en nature 3°/ Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe et suppression d’un posted’adjoint technique de 2ème classe 4°/ Taxe ordure ménagère 5°/ Résultat appel d’offres « Combe Noire / Croix du Cros » 6°/ SDE 07. (...) > suite


Conseil Municipal du 17 Août 2015
ORDRE DU JOUR : 1°/ Convention avec SAVAS pour les frais de déneigement 2°/ Temps partiel : - mise en place 3°/ Renouvellement bail habitation « 95, rue du 08 Août 1944 » 4°/ Renouvellement contrat : CAE / CUI de M. VERRIER CDD de M. MAZET Contrat Cathy BAROU 5°/ Convention avec la commune (...) > suite


Conseil Municipal du 03 Juin 2015
ORDRE DU JOUR : 1°/ Ligne de préfinancement 2°/ Indemnité acquisition terrain 3°/ Exonération - taxe d’aménagement 4°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF 5°/ Contrat Enfance Jeunesse 6°/ Tarif salle communale pour habitants SAVAS 7°/ Travaux restaurant Bouchon Gourmand 8°/ (...) > suite


Conseil Municipal du 08 AVRIL
ORDRE DU JOUR : 1°/ Approbation des comptes de gestion du receveur 2014 2°/ Vote des comptes administratifs 2014 3°/ Affectation des résultats 4°/ Vote des budgets 5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2015 6°/ Demande d’aide pour sécurisation des arrêts de car 2015 (...) > suite


Conseil Municipal du 09 mars
Ordre du jour : 1°/ Embauche CUI secrétariat 2°/ Indemnité d’astreinte 3°/ Jours d’ancienneté 4°/ Mise à disposition personnel communal 5°/ Eveil musical année scolaire 2015/2016 6°/ Convention entre la Communauté d’Agglomération et les communes membres pour la création d’un service commun d’instruction (...) > suite


Conseil Municipal du 19 janvier
Ordre du jour : 1°/ DETR 2015 2°/ Création de deux emplois d’adjoint technique de 2ème classe 3°/ Tarifs repas cantine 4°/ Revisions loyer auberge 5°/ Questions diverses > suite


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