Ordre du jour :
1°/ Décisions modificatives
2°/ Tarification salle communale
3°/ Bail 89 rue des Bourbons - local des infirmières
4°/ Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires
5°/ Convention avec la mairie de Savas
6°/ Commission (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Garantie maintien de salaire
2°/ Avantages en nature
3°/ Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe et suppression d’un posted’adjoint technique de 2ème classe
4°/ Taxe ordure ménagère
5°/ Résultat appel d’offres « Combe Noire / Croix du Cros »
6°/ SDE 07. (...) >suite
ORDRE DU JOUR :
1°/ Convention avec SAVAS pour les frais de déneigement
2°/ Temps partiel : - mise en place
3°/ Renouvellement bail habitation « 95, rue du 08 Août 1944 »
4°/ Renouvellement contrat :
CAE / CUI de M. VERRIER
CDD de M. MAZET
Contrat Cathy BAROU
5°/ Convention avec la commune (...) >suite
ORDRE DU JOUR :
1°/ Ligne de préfinancement
2°/ Indemnité acquisition terrain
3°/ Exonération - taxe d’aménagement
4°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF
5°/ Contrat Enfance Jeunesse
6°/ Tarif salle communale pour habitants SAVAS
7°/ Travaux restaurant Bouchon Gourmand
8°/ (...) >suite
ORDRE DU JOUR :
1°/ Approbation des comptes de gestion du receveur 2014
2°/ Vote des comptes administratifs 2014
3°/ Affectation des résultats
4°/ Vote des budgets
5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2015
6°/ Demande d’aide pour sécurisation des arrêts de car 2015 (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Embauche CUI secrétariat
2°/ Indemnité d’astreinte
3°/ Jours d’ancienneté
4°/ Mise à disposition personnel communal
5°/ Eveil musical année scolaire 2015/2016
6°/ Convention entre la Communauté d’Agglomération et les communes membres pour la création d’un service commun d’instruction (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ DETR 2015
2°/ Création de deux emplois d’adjoint technique de 2ème classe
3°/ Tarifs repas cantine
4°/ Revisions loyer auberge
5°/ Questions diverses >suite