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Comptes rendus 2016

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 19 décembre
Ordre du jour : 1°/ Décision modificative 2°/ Investissement 2017 3°/ Contrat logiciel COSOLUCE 4°/ Demande de subvention mise en sécurité école auprès de la Préfecture 5°/ Demande de subvention SDE porte école 6°/ Contrat de travail Isabelle SEJALLET 7°/ MNT – Avenant au contrat de prévoyance 8°/ (...) > suite


Conseil municipal du 03 octobre
Ordre du jour : 1°/ Vente terrain - Macheloup 2°/ Taxes ordures ménagères 3°/ OGEC SAVAS 4°/ Mise en oeuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 5°/ Questions diverses > suite


Conseil municipal du 22 août
Ordre du jour : 1°/ Renouvellement CAE/CUI 2°/ Cession d’un délaissé de voirie - Gourdan 3°/ Transfert d’une voie communale au domaine privé de la commune 4°/ Location chambres individuelles meublées 5°/ Adhésion à la compétence "Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés" 6°/ (...) > suite


Conseil municipal du 27 juin
Ordre du jour : 1°/ Renouvellement ligne de crédit 2°/ Ouverture ligne de crédit 3°/ Budget PUP 4°/ Convention CEJ 2016-2020 5°/ Convention TAP - année scolaire 2016-2017 6°/ Cession terrain - Gourdan 7°/ Questions diverses > suite


Conseil municipal du 30 mai
Ordre du jour : 1°/ Décision modificative 2°/ Cession terrain Chomel lotissement Bellevue 3°/ Subvention foire aux plantes rares 4°/ Convention SDE 07 Organisation temporaire de la maitrise d’ouvrage Corniche de la Cigale 5°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF 6°/ (...) > suite


Conseil municipal du 11 avril
Ordre du jour : 1°/ Approbation des comptes de gestion du receveur 2015 2°/ Vote des comptes administratifs 2015 3°/ Affectation des résultats 4°/ Vote des budgets 5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2016 6°/ Emprunt investissement 7°/ Éveil musical 2016/2017 8°/ (...) > suite


Conseil municipal du 22 février
Ordre du jour : 1°/ Délégation du droit de préemption urbain 2°/ Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services entre la communauté d’agglomération et les communes membres / et du schéma de mutualisation des services 3°/ Embauche d’un emploi aidé pour une période de 6 mois 4°/ (...) > suite


Conseil municipal du 11 janvier
ORDRE DU JOUR : 1°/ Paiement investissement 2016 2°/ Contrat Maryse GARIN 3°/ Horaires garderie 4°/ Acquisition terrain 5°/ Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche pour l’assistance administrative sur les dossiers CNRACL 6°/ Convention cession de (...) > suite


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