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Comptes rendus 2018
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 17 décembre
Ordre du jour :
1°/ Investissement 2019
2°/ Décision modificative n°02
3°/ Avantage en nature - cantine
4°/ Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche - "Prévoyance Garantie maintien de salaire"
5°/ Demande de subvention auprès du SDE 07 pour le remplacement d’un velux - appartement 89 rue (...) > suite
Conseil Municpal du 05 novembre
Ordre du jour :
1°/ Ligne de trésorerie
2°/ Participation taxe ordures ménagères
3°/ Modification des statuts Annonay Rhône Agglo - Prise compétence eau potable
4°/ Approbation du montant des attributions de compensation au titre de l’exercice 2018 et des exercices suivants.
5°/ Ardèche Musique et (...) > suite
Conseil municipal extraordinaire du 10 septembre
ORDRE DU JOUR :
1°/ Débat sur les orientations PADD > suite
Conseil municipal du 03 septembre 2018
ORDRE DU JOUR :
1°/ Convention d’entretien des ouvrages départementaux en agglomération et hors agglomération
2°/ Renouvellement bail appartement (95 rue du 08 août 1944 et 97 rue des bourbons)
3°/ Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo
4°/ Cessions parcelles avec Annonay Rhône Agglo (pour (...) > suite
Conseil municipal du 11 juin 2018
ORDRE DU JOUR :
1°/ Décision modificative
2°/ Suppression emplacement réservé n°39
3°/ Adoption du rapport de la CLECT
4°/ Avenant de prorogation de la convention 2015-2017 relative à l’intervention du Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
5°/ Règlement Européen Général sur la Protection des (...) > suite
Conseil municipal du 09 avril 2018
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte de gestion du receveur - année 2017
2°/ Vote du compte administratif 2017
3°/ Affectation des résultats
4°/ Vote des budgets 2018
5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2018
6°/ Amortissements
7°/ Éclairage tennis - demande de (...) > suite
Conseil municipal du 05 février 2018
Ordre du jour :
1°/ Participation cantine
2°/ Déclassement de voie après enquête publique : tronçon voie communale n°130 ZA Les Massas
3°/ Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête publique : chemin rural la Combe
4°/ Demande de subvention auprès du SDE 07 pour la chaudière
5°/ (...) > suite
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