Accueil du site > Conseils municipaux > Comptes rendus 2023 > Comptes rendus 2023
Comptes rendus 2023
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal 18 décembre 2023
ORDRE DU JOUR :
1°/ Convention de participation financières des communes de résidence des élèves extérieurs scolarisés dans une école publique d’Annonay
2°/ Transfert à l’EPCI des compétences enseignement musical / santé / action sociale d’intérêt communautaire - Fixation du montant des attributions de (...) > suite
Conseil Municipale 6 Novembre 2023
ORDRE DU JOUR :
1°/ Décision modificative n°02
2o/ Participation à la taxe d’ordures ménagères
3°/ Modification du taux de la taxe d’aménagement
4°/SACEM - Forfaits spécifiques communes
5°/ Périscolaire – Garderie - Pénalités
6°/ Convention de participation financière des communes de résidence des (...) > suite
Conseil Municipal 11 Juillet 2023
Ordre du jour :
1°/ Demande de subvention Rue du centenaire - auprès du Département
2°/ Achat terrain chemin des murets et rue du centenaire
3°/ Achat terrain à Combes parcelles A 2402 et partie parcelle A 2858
4°/ Levé emplacement réservé n°30 - parcelles B 1112 - B 1754 - B 1756
5°/ Nouvelle (...) > suite
Conseil Municipal 11 Juillet 2023
Ordre du jour :
1°/ Demande de subvention Rue du centenaire - auprès du Département
2°/ Achat terrain chemin des murets et rue du centenaire
3°/ Achat terrain à Combes parcelles A 2402 et partie parcelle A 2858
4°/ Levé emplacement réservé n°30 - parcelles B 1112 - B 1754 - B 1756
5°/ Nouvelle (...) > suite
Conseil Municipal 5 Juin 2023
ORDRE DU JOUR :
1°/ Convention interventions musicales en milieu scolaire année 2023-2024
2°/ Décision modificative - budget ZAC
3°/ Projet de création d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur biomasse - Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le SDE 07
4°/ Cession parcelle A 194, (...) > suite
Conseil Municipal 3 Avril 2023
ORDRE DU JOUR :
1°/ Approbation du compte de gestion - Année 2022
2°/ Vote du compte administratif 2022
3°/ Affectation des résultats
4°/ Intégration du budget ZAC au budget principal
5°/ Vote du budget 2023
6°/ Notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes (...) > suite
Conseil Municipal exceptionnel du 20 Mars 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR :
1°/ Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat – Débat sans vote sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUiH > suite
Conseil Municipal 13 Février 2023
ORDRE DU JOUR :
1°/ Régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits
2°/ Demande de subvention DETR - Vidéo protection 2ème tranche
3°/ Demande de subvention DETR - City Park 2ème tranche
4°/ Demande de subvention auprès de la Région - Vidéo protection 2ème tranche
5°/ (...) > suite
Haut de page |
Saint-clair |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
Mairie de Saint-Clair - 2, rue du Souvenir Le Village - 07430 Saint-Clair
Tél. : 04 75 33 40 26 - Fax : 04 75 33 76 35