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Comptes rendus 2023

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal 18 décembre 2023
ORDRE DU JOUR : 1°/ Convention de participation financières des communes de résidence des élèves extérieurs scolarisés dans une école publique d’Annonay 2°/ Transfert à l’EPCI des compétences enseignement musical / santé / action sociale d’intérêt communautaire - Fixation du montant des attributions de (...) > suite


Conseil Municipale 6 Novembre 2023
ORDRE DU JOUR : 1°/ Décision modificative n°02 2o/ Participation à la taxe d’ordures ménagères 3°/ Modification du taux de la taxe d’aménagement 4°/SACEM - Forfaits spécifiques communes 5°/ Périscolaire – Garderie - Pénalités 6°/ Convention de participation financière des communes de résidence des (...) > suite


Conseil Municipal 11 Juillet 2023
Ordre du jour : 1°/ Demande de subvention Rue du centenaire - auprès du Département 2°/ Achat terrain chemin des murets et rue du centenaire 3°/ Achat terrain à Combes parcelles A 2402 et partie parcelle A 2858 4°/ Levé emplacement réservé n°30 - parcelles B 1112 - B 1754 - B 1756 5°/ Nouvelle (...) > suite


Conseil Municipal 11 Juillet 2023
Ordre du jour : 1°/ Demande de subvention Rue du centenaire - auprès du Département 2°/ Achat terrain chemin des murets et rue du centenaire 3°/ Achat terrain à Combes parcelles A 2402 et partie parcelle A 2858 4°/ Levé emplacement réservé n°30 - parcelles B 1112 - B 1754 - B 1756 5°/ Nouvelle (...) > suite


Conseil Municipal 5 Juin 2023
ORDRE DU JOUR : 1°/ Convention interventions musicales en milieu scolaire année 2023-2024 2°/ Décision modificative - budget ZAC 3°/ Projet de création d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur biomasse - Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le SDE 07 4°/ Cession parcelle A 194, (...) > suite


Conseil Municipal 3 Avril 2023
ORDRE DU JOUR : 1°/ Approbation du compte de gestion - Année 2022 2°/ Vote du compte administratif 2022 3°/ Affectation des résultats 4°/ Intégration du budget ZAC au budget principal 5°/ Vote du budget 2023 6°/ Notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes (...) > suite


Conseil Municipal exceptionnel du 20 Mars 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR : 1°/ Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat – Débat sans vote sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUiH > suite


Conseil Municipal 13 Février 2023
ORDRE DU JOUR : 1°/ Régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits 2°/ Demande de subvention DETR - Vidéo protection 2ème tranche 3°/ Demande de subvention DETR - City Park 2ème tranche 4°/ Demande de subvention auprès de la Région - Vidéo protection 2ème tranche 5°/ (...) > suite


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