Conseils Municipaux de l'année 2026

Ordre du jour :

1.  Approbation du procès-verbal de la séance précédente 
2. Annonay Rhône Agglo / Régie eau et assainissement - Convention de maîtrise d'ouvrage et fonds de concours. Opération : Travaux voirie et réseaux humides: traversée de la RD 820 à Saint-Clair. 
3. Décision modificative n°01 - Budget énergie bois 
4. Demande de mise à disposition de la prestation « Archives » du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de l'Ardèche. 
5. Interventions musicales en milieu scolaire - Convention année scolaire 2026-2027 
6. Plan communal de sauvegarde 
7. Acquisition terrain Route de Gourdan - Elargissement de la voie publique 
8. Elargissement Route de Combes - Protocole d'accord 
9. Questions diverses 
    

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 
2. Elections sénatoriales: désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants 
3. Contrat de travail à durée déterminée - ménage 
4. Contrat de travail à durée déterminée - ATSEM / Périscolaire 
5. Eclairage public - Passage à l'éclairage LED 
6. Questions diverses 

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 
2. Approbation des comptes de gestion 2025 - budget principal / budget CCAS et budget énergie bois 
3. Vote du compte administratif 2025 - budget principal / budget CCAS et budget énergie bois 
4. Affectation des résultats - budget principal / budget CCAS et budget énergie bois 
5. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026 
6. Budget principal 2026 
7. Budget CCAS 2026 
8. Budget Energie bois 2026 
9. Election des membres de la commission d'appel d'offres 
10. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) 
11. Désignation référents Ambroisie 
12. Contrat de travail à durée déterminée - Service technique 
13. Acquisition parcelles A 282 et A 283 - Suc des Combes 
14. Convention de mise à disposition d'un terrain - Impasse du Sud 
15. Questions diverses 

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 
2. Désignation des délégués de la commune participant au collège d'arrondissement en vue de  l'élection des représentants au Comité Syndical du Territoire d'Energie Ardèche (TE07) 
3. Désignation des délégués au CNAS 
4. Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS 
5. Election des membres du CCAS 
6. Désignation du correspondant défense 
7. Signature de la convention pour l'adhésion au groupement de commandes afin d'assurer l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage 
8. Questions diverses
   1. Commande CAUE
   2. Droit à la formation des élus 

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 
2. Election du maire 
3. Détermination du nombre d'adjoints 
4. Election des adjoints 
5. Lecture de la charte de l'élu local 
6. Fixation des indemnités des élus 
7. Délégation du conseil municipal au maire 
8. Constitution de la commission d'appel d'offres 
9. Constitutions des commissions municipales 
    

Ordre du jour :

1. Bail location logement 89 rue des Bourbons.
2. Convention de gestion "assurance des risques statutaires" agents CNRACL et IRCANTEC, avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche.
3. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre Atout Ruralité concernant la voirie.
4. Convention avec la commune de Savas concernant les travaux "ruisseau du Chalon" 
5. Cession parcelle lieudit Combes
6. Convention de gestion avec l'AFR
7. Adhésion de la commune au service Premium du Territoire d'énergie 07 (projet rénovation extension école)
8. Questions diverses