Conseil municipal du 22 mars 2026

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 
  2. Election du maire 
  3. Détermination du nombre d'adjoints 
  4. Election des adjoints 
  5. Lecture de la charte de l'élu local 
  6. Fixation des indemnités des élus 
  7. Délégation du conseil municipal au maire 
  8. Constitution de la commission d'appel d'offres 
  9. Constitutions des commissions municipales 
     

Conseil Municipal du 9 février 2026

Ordre du jour :

  1. Bail location logement 89 rue des Bourbons.
  2. Convention de gestion "assurance des risques statutaires" agents CNRACL et IRCANTEC, avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche.
  3. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre Atout Ruralité concernant la voirie.
  4. Convention avec la commune de Savas concernant les travaux "ruisseau du Chalon" 
  5. Cession parcelle lieudit Combes
  6. Convention de gestion avec l'AFR
  7. Adhésion de la commune au service Premium du Territoire d'énergie 07 (projet rénovation extension école)
  8. Questions diverses