Conseil municipal du 10 novembre 2025
Ordre du jour :
Ligne de Trésorerie
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Taxes ordures ménagères
Assurance des risques statutaires du personnel - contrat groupe 2026-2029 proposé par le Centre de Gestion
Renouvellement et modification du contrat professionnel de location - 14 impasse des Acacias
Mise à disposition terrain - Impasse du Sud
Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT) d'un plan mercredi 2026-2029
Demande DETR - Agrandissement de l'école
Atout Ruralité - Dégâts d'orage
Fonds de concours - Demande de solde - Dégâts d'orage
Arrêté de mise en sécurité
Sécurisation RD 820 - Déclaration d'utilité publique
Présentation du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable
Constitution d’une servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales
Contrat de travail à durée déterminée – Cantine + ménage salle communale
Questions diverses
Conseil Municipal du 22 septembre 2025
Ordre du jour :
Décision modificative n°01 - Budget Energie bois
Classement voirie communale - Impasse des Grillons
Validation du règlement de service du réseau de chaleur
Cession parcelle A 2784 - Montée des Séquoias
Questions diverses
Conseil Municipal du 30 juin 2025
Ordre du jour :
Demande de subvention porte de l'église et vitrine, auprès du Département de l'Ardèche dans le cadre Atout Ruralité
Demande de subvention porte de l'église et vitrine, auprès d'Annonay Rhône Agglo dans le cadre du fonds de concours.
Contrat de travail à durée déterminée- Service périscolaire et ménage
Contrat de travail à durée déterminée - Service périscolaire
Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet
AFR Arc en Ciel - Convention d'objectifs et de financement des accueils de loisirs 3 -11 ans
Modification des statuts du SDE 07 (Territoire d'Energie Ardèche)
Présentation du rapport d'observation de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l'agglomération
Questions diverses
Conseil Municipal du 19 mai 2025
Ordre du jour :
Périscolaire - Tarif cantine
Cession parcelles A 3022 et A 3024 - lieudit Combes
Cession parcelle A 2402 - lieudit Combes
Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents
Demande de subvention portes de l'église + vitrine - Sollicitation auprès de la Fondation du Patrimoine
SDE 07 - Enfouissement Poste Bourg - Convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage
PLUIH - Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain
Questions diverses
Conseil Municipal du 7 avril 2025
Ordre du jour :
Approbation des comptes de gestion 2024 - budget principal et budget CCAS
Vote du compte administratif 2024 - budget principal et budget CCAS
Affectation des résultats - budget principal et budget CCAS
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
Budget principal 2025
Budget CCAS 2025
Budget Chaufferie bois St Clair 2025
Durée d'amortissement - Budget chaufferie bois
Ligne de pré financement - Chaufferie bois
Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque santé
Association Familles rurales Arc-en-ciel - Convention d'objectifs et de financement des accueils de
Périscolaire - Rentrée scolaire 2025/2026
CAUE de l'Ardèche - Convention de mission d'accompagnement du maître d'ouvrage
Motion AMR07 - Non aux violences faites aux élus
Questions diverses
Conseil Municipal du 3 mars 2025
Ordre du jour :
Enfouissement gaine pour éclairage public - quartier Pierre Bénite
Dispositif d'Aide à l'Immobilier Commercial à destination des communes - Annonay Rhône Agglo
Remboursement consommables cabinet infirmière - Dégâts des eaux
Demande de fonds de concours 2025 auprès d' Annonay Rhône Agglo pour les projets voies douces : route du Golf et route du Macheloup
Questions diverses
