Cession parcelles A 3022 et A 3024 - lieudit Combes
Cession parcelle A 2402 - lieudit Combes
Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents
Demande de subvention portes de l'église + vitrine - Sollicitation auprès de la Fondation du Patrimoine
SDE 07 - Enfouissement Poste Bourg - Convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage
PLUIH - Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain
Questions diverses
Conseil Municipal du 7 avril 2025
Ordre du jour :
Approbation des comptes de gestion 2024 - budget principal et budget CCAS
Vote du compte administratif 2024 - budget principal et budget CCAS
Affectation des résultats - budget principal et budget CCAS
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
Budget principal 2025
Budget CCAS 2025
Budget Chaufferie bois St Clair 2025
Durée d'amortissement - Budget chaufferie bois
Ligne de pré financement - Chaufferie bois
Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque santé
Association Familles rurales Arc-en-ciel - Convention d'objectifs et de financement des accueils de
loisirs 3-11 ans de Boulieu les Annonay et Saint Marcel les Annonay
Périscolaire - Rentrée scolaire 2025/2026
CAUE de l'Ardèche - Convention de mission d'accompagnement du maître d'ouvrage
