Conseil du 21 mars 2008
1. Election du maire
2. Mise en place des commissions
3. Questions diverses
Conseil du 10 avril 2008
1. Vote du compte administratif 2007
2. Affectation des résultats
3. Vote des 4 taxes
4. Vote du budget primitif 2008
5. Imdemnisation du Maire et des adjoints
6. Questions diverses
Conseil du 22 mai 2008
- . Remboursemment assurance suite sinistre
- . Projet élargissement voiries
- . Délégation du Conseil Municipal au Maire
- . Commission appel d’offres
- . Décisions modificatives
- . Bilan opération façade
- . Questions diverses
Conseil du 28 août 2008
- Durée amortissement dépenses PLU
- Décision modificative - Budget assainissement
- Approbation Contrat Enfance -Jeunesse
- Approbation convention école de musique
- Tarifs cantine et transport
- Tarifs concessions cimetière
- Approbation contrat entretien chaudières
- Approbation avenant contrat SOCOTEC
- Renouvellement bail M. et Mme Celette
- Approbation des baux auberge communale
- Vente grange à Combes
- Acquisition bande de terrain
- Cession de terrain
- Alignement voie communale chemin Peaugres
- Alignement voie communale des Massas
- Approbation convention avec M. et Mme SEUX
- Nomination nouveau délégué SIVU DEUME CLAIRE
- Questions diverses
Conseil du 9 oct. 2008
1. Demande de subvention " Programme travaux assainissement ".
2. Approbation de l’avenant convention contrat OGEC .
3. SIVD , changement de délégué.
4. Approbation des nouveaux statuts de l’école départementale de Musique et de danse.
5. Taxes d’ordures ménagères des locataires.
6. Régularisation des dépenses EDF avec La moustache gourmande et divers locatiares.
7. Subvention "Collectif 31".
8. Approbation contrat SOCOTEC.
9. Annulation de la PVR La Sagne.
10. Demande de subvention pour travaux de voirie.
Conseil du 13 nov. 2008
1. Contrat enfance jeunesse
2. Décision modificative
3. Demandes de subventions
4. Redevances assainissements 2008/2009
5. Contrat photocopieur
6. Assurances
7. Achat parcelles proximité du Chalon
8. Questions diverses
Conseil du 11 déc. 2008
1. Rapport d’activité du Syndicat des 3 Rivières
2. Demande de subvention pour le cycle équitation pour l’école
3. Photocopieur
4. Convention avec le CCAS d’Annonay
5. Modification des statuts de la C.C.B.A.
6. Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche
7. Indemnité Trésorier Principal
8. Installation d’une borne à incendie
9. Inforoutes
10. Charte d’engagement et de Partenariat avec La Poste
11. Questions diverses
