logo Annonay Agglo

Conseil du 04 décembre 2012

Ordre du jour :

1°/ Convention de gestion "secteur ados"

2°/ Marché groupement de commandes d’étude diagnostic accessibilité "voirie - espaces publics"

3°/ Adhésion de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône

4°/ Décision modificative n°02

5°/ Réglement intérieur pour le personnel communal

6°/ Questions diverses

Documents joints

 compte rendu du 04.12.12


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Saint-clair | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Saint-Clair - 2, rue du Souvenir Le Village - 07430 Saint-Clair
Tél. : 04 75 33 40 26 - Fax : 04 75 33 76 35

     RSSSaint-Clair