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Comptes rendus 2008

Ci-dessous les ordres du jour des conseils municipaux 2008. Les comptes- rendus sont accessibles à la fin de l’article.

Conseil du 21 mars 2008

- 1. Election du maire
- 2. Mise en place des commissions
- 3. Questions diverses

Conseil du 10 avril 2008

- 1. Vote du compte administratif 2007
- 2. Affectation des résultats
- 3. Vote des 4 taxes
- 4. Vote du budget primitif 2008
- 5. Imdemnisation du Maire et des adjoints
- 6. Questions diverses

Conseil du 22 mai 2008

  1. . Remboursemment assurance suite sinistre
  2. . Projet élargissement voiries
  3. . Délégation du Conseil Municipal au Maire
  4. . Commission appel d’offres
  5. . Décisions modificatives
  6. . Bilan opération façade
  7. . Questions diverses

Conseil du 28 août 2008

  1. Durée amortissement dépenses PLU  
  2. Décision modificative - Budget assainissement
  3. Approbation Contrat Enfance  -Jeunesse
  4. Approbation convention école de musique
  5. Tarifs cantine et transport
  6. Tarifs concessions cimetière
  7. Approbation contrat entretien chaudières
  8. Approbation avenant contrat SOCOTEC
  9. Renouvellement bail M. et Mme Celette
  10. Approbation des baux auberge communale
  11. Vente grange à Combes
  12. Acquisition bande de terrain
  13. Cession de terrain
  14. Alignement voie communale chemin Peaugres
  15. Alignement voie communale des Massas
  16. Approbation convention avec M. et Mme SEUX
  17. Nomination nouveau délégué SIVU DEUME CLAIRE
  18. Questions diverses

Conseil du 9 oct. 2008

- 1. Demande de subvention " Programme travaux assainissement ".
- 2. Approbation de l’avenant convention contrat OGEC  .
- 3. SIVD  , changement de délégué.
- 4. Approbation des nouveaux statuts de l’école départementale de Musique et de danse.
- 5. Taxes d’ordures ménagères des locataires.
- 6. Régularisation des dépenses EDF avec La moustache gourmande et divers locatiares.
- 7. Subvention "Collectif 31".
- 8. Approbation contrat SOCOTEC.
- 9. Annulation de la PVR La Sagne.
- 10. Demande de subvention pour travaux de voirie.

Conseil du 13 nov. 2008

- 1. Contrat enfance jeunesse
- 2. Décision modificative
- 3. Demandes de subventions
- 4. Redevances assainissements 2008/2009
- 5. Contrat photocopieur
- 6. Assurances
- 7. Achat parcelles proximité du Chalon
- 8. Questions diverses

Conseil du 11 déc. 2008

- 1. Rapport d’activité du Syndicat des 3 Rivières  
- 2. Demande de subvention pour le cycle équitation pour l’école
- 3. Photocopieur
- 4. Convention avec le CCAS d’Annonay
- 5. Modification des statuts de la C.C.B.A.
- 6. Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche
- 7. Indemnité Trésorier Principal
- 8. Installation d’une borne à incendie
- 9. Inforoutes
- 10. Charte d’engagement et de Partenariat avec La Poste
- 11. Questions diverses

Documents joints

 CR du 13 novembre 2008

 CR du 11 décembre 2008

 CR du 28 Aout 2008

 CR du 9 octobre 2008

 CR du 11 Avril 2008

 CR du 22 mai 2008

 CR du 27 juin 2008

 CR du 21 Mars 2008


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