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Comptes rendus 2018

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 17 décembre
Ordre du jour : 1°/ Investissement 2019 2°/ Décision modificative n°02 3°/ Avantage en nature - cantine 4°/ Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche - "Prévoyance Garantie maintien de salaire" 5°/ Demande de subvention auprès du SDE 07 pour le remplacement d’un velux - appartement 89 rue (...) > suite


Conseil Municpal du 05 novembre
Ordre du jour : 1°/ Ligne de trésorerie 2°/ Participation taxe ordures ménagères 3°/ Modification des statuts Annonay Rhône Agglo - Prise compétence eau potable 4°/ Approbation du montant des attributions de compensation au titre de l’exercice 2018 et des exercices suivants. 5°/ Ardèche Musique et (...) > suite


Conseil municipal extraordinaire du 10 septembre
ORDRE DU JOUR : 1°/ Débat sur les orientations PADD > suite


Conseil municipal du 03 septembre 2018
ORDRE DU JOUR : 1°/ Convention d’entretien des ouvrages départementaux en agglomération et hors agglomération 2°/ Renouvellement bail appartement (95 rue du 08 août 1944 et 97 rue des bourbons) 3°/ Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo 4°/ Cessions parcelles avec Annonay Rhône Agglo (pour (...) > suite


Conseil municipal du 11 juin 2018
ORDRE DU JOUR : 1°/ Décision modificative 2°/ Suppression emplacement réservé n°39 3°/ Adoption du rapport de la CLECT 4°/ Avenant de prorogation de la convention 2015-2017 relative à l’intervention du Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL 5°/ Règlement Européen Général sur la Protection des (...) > suite


Conseil municipal du 09 avril 2018
Ordre du jour : 1°/ Approbation du compte de gestion du receveur - année 2017 2°/ Vote du compte administratif 2017 3°/ Affectation des résultats 4°/ Vote des budgets 2018 5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2018 6°/ Amortissements 7°/ Éclairage tennis - demande de (...) > suite


Conseil municipal du 05 février 2018
Ordre du jour : 1°/ Participation cantine 2°/ Déclassement de voie après enquête publique : tronçon voie communale n°130 ZA Les Massas 3°/ Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête publique : chemin rural la Combe 4°/ Demande de subvention auprès du SDE 07 pour la chaudière 5°/ (...) > suite


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