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Comptes rendus 2017

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 16 octobre
ORDRE DU JOUR : 1°/ Décision modificative - budget PUP 2°/ Création de deux emplois permanents "d’adjoint technique territorial" Approbation contrats de travail à durée indéterminée 3°/ Taxes ordures ménagères 2017 4°/ Contrat d’assurance "risques statutaires" 5°/ Renforcement réseau AEP - Les (...) > suite


Conseil municipal du 04 septembre
ORDRE DU JOUR : 1°/ Raccordement - extension électrique d’une maison rue des Genêts 2°/ Maintenance éclairage public 3°/ Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, la sujétion, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 4°/ Cession de terrain "rue des Vignes" 5°/ (...) > suite


Conseil municipal du 04 juillet
Ordre du jour : 1°/ Renouvellement ligne de crédit 2°/ Rythmes scolaires 3°/ Questions diverses > suite


Conseil municipal du 06 juin
Ordre du jour : 1°/ Déclassement d’un bien immobilier non soumis à une enquête publique : rue des Vignes 2°/ Mise à l’enquête publique du dossier de déclassement de voirie communale chemin de la Combe et chemin de Massas 3°/ Demande de retrait de l’École Musique et Danse 4°/ Redevance d’occupation du (...) > suite


Conseil municipal du 05 avril
ORDRE DU JOUR : 1°/ Affectation des résultats 2°/ Approbation du compte de gestion du receveur 2016 3°/ Vote du compte administratif 2016 4°/ Vote des budgets 2017 5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2017 6°/ Amortissements 7°/ Location appartement 89 rue des (...) > suite


Conseil municipal du 05 avril
Ordre du jour : 1°/ Affectation des résultats 2°/ Approbation du compte de gestion du receveur 2016 3°/ Vote du compte administratif 2016 4°/ Vote des budgets 2017 5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2017 6°/ Amortissements 7°/ Location appartement 89 rue des (...) > suite




Conseil Municipal du 20 février
Ordre du jour : 1°/ Acquisition terrain pour implantation d’un transformateur électrique 2°/ Demande auprès de la Préfecture pour être éligible au FSI (Fonds de Soutien à l’Investissement) 3°/ Convention financière pour l’aménagement du giratoire carrefour du golf sur la RD 820 4°/ Demande de subvention (...) > suite


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