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Comptes rendus 2012

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Conseil du 04 décembre 2012
Ordre du jour : 1°/ Convention de gestion "secteur ados" 2°/ Marché groupement de commandes d’étude diagnostic accessibilité "voirie - espaces publics" 3°/ Adhésion de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône 4°/ Décision modificative n°02 5°/ Réglement (...) > suite


Conseil du 05 novembre 2012
Ordre du jour : 1°/ SDE 07 Enfouissement 2°/ Taxe ordure ménagère 3°/ Avancement de grade 4°/ Recensement de la population 5°/ Intégration de la voirie "les Allées de Quintieux" dans le domaine public 6°/ Questions diverses > suite


Conseil du 26 septembre 2012
Ordre du jour : 1°/ Contrat Enfance Jeunesse 2°/ Tarifs foire aux plantes rares 3°/ Tarif ticket de cantine 4°/ Renouvellement CUI 5°/ SDE dissimulation des réseaux 6°/ Convention élargissement voie communale n°118 7°/ Bail logement 95 rue du 08 août 1944 8°/ Convention ménage association (...) > suite


Conseil du 03 juillet 2012
Ordre du jour : 1°/ Convention aménagement de Combes 2°/ Dégâts d’orage 3°/ Cession de terrain zone de Massas 4°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF 5°/ Convention sensibilisation aux pratiques musicales, année scolaire 2012/2013 6°/ Questions (...) > suite


Conseil du 22 mai 2012
Ordre du jour : 1°/ Ligne de crédit 2°/ Contrat enfance jeunesse : paiement des acomptes trimestriels 3°/ Acquisition terrain "chemin des grandes vignes" 4°/ Demande de subvention Foire aux plantes rares 5°/ Demande de subvention pour le déneigemment 2011/2012 6°/ Convention sociale d’aide à (...) > suite


Conseil du 27 mars 2012
Ordre du jour : 1°/ Approbation du compte de gestion du receveur 2011 2°/ Vote du compte administratif 2011 3°/ Affectation des résulats 4°/ Vote du taux d’imposition de 2012, des taxes foncières et de la taxe d’habitation. 5°/ Vote du budget 2012 6°/ Frais de participation SIVD 7°/ (...) > suite


Conseil du 07 février 2012
Ordre du jour : 1°/ Bail location 89 rue des Bourbons 2°/ Salle des Associations 3°/ Transfert compétence assainissement 4°/ Investissement 2012 5°/ Statuts de la Commuanauté de Communes 6°/ Demande de subvention "Marché Provençal" 7°/ Demande de subvention église 8°/ Questions (...) > suite


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